Evaluation des risques

L’évaluation des risques est à la base des prises de contact européennes pour la correcte identification des risques liés à un normale et raisonnablement prévisible utilise d’un produit.
SQM pour exécuter l’évaluation des risqués se sert des compétences de son personnel expert.

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Les directives européennes en cohésion avec la Décision 768/2008 fixent explicitement que les fabricants doivent développer une évaluation de la sécurité dans le but de confirmer la conformité des produits. L’évaluation de la sécurité consiste en une analyse des dangers chimiques, physico-mécaniques et électriques, inflammabilité, de radioactivité et d’hygiène que le produit peut présenter. Il y a aussi une évaluation de la potentielle exposition à ces dangers en considérant le genre de population exposée et l’utilisation normale et raisonnable du produit.
L’évaluation de la sécurité est rédigée en phase de projet et pré-production, avant de soumettre le produit à la vérification de la conformité, mais elle peut être conclue même dans une phase suivante, mais en tous cas au plus tard avant d’introduire le produit sur le marché.
Dans ce contexte les fabricants peuvent effectuer une évaluation de la probable présence dans le produit de substances interdites ou sujettes à restriction. Le domaine d’application de ces vérifications dépend de l’évaluation.
L’obligation de vérification s’applique aux substances qui peuvent être dans le produit en examen. Si l’évaluation démontre qu’il n’y a pas de risques liés à la présence de substances chimiques, le fabricant ne doit effectuer aucune vérification à l’égard de ces substances. S’il n’y a aucun danger électrique, les fabricants n’ont pas l’obligation de vérifier ce danger. De même pour ce qui concerne les substances cancéreuses, qui causent mutations ou toxiques pour la reproduction.
La documentation qui concerne l’évaluation de sécurité doit être gardée avec le dossier technique et doit rester à disposition des autorités de contrôle du marché pour une période de 10 ans après l’introduction du produit sur le marché.

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